Le fonds d'archives

Les archives sont classées par fonds, il se décompose en séries et en versements.

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Les archives sont classées par fonds (ensemble de documents produits ou reçus par une administration, une institution, une entreprise, une personne).
A l'intérieur du fonds, les documents sont regroupés soit par séries conformément au cadre de classement commun de toutes les archives communales de France, soit par versements en ce qui concerne les archives contemporaines.
Les séries sont désignées par des lettres et peuvent être divisées en sous-séries.
Les archives municipales sont regroupées en trois fonds et en séries complémentaires :
   - Fonds ancien (1483-1793)
   - Fonds moderne (1790 - 1982)
   - Fonds contemporain (depuis 1983)
   - Séries complémentaires

 

FONDS ANCIEN 1483 – 1793

 

Séries

AA	Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. (lettres patentes)	1483 - 1793
BB	Administration communale : délibérations de la communauté de Vannes.	1615 - 1790
CC	Finances, Impôts et Comptabilité : comptes des miseurs, rôles de capitation	1567 - 1793
DD	Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie	1560 - 1790
EE	Affaires militaires	1681 - 1789
FF	Justice - Procédures - Police	1652 - 1784
GG	Cultes - Instruction publique - Assistance publique	1555 – 1792
HH	Agriculture - Industrie - Commerce.	1598 – 1789
II	Documents divers : inventaires.	1565 - 1791

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FONDS MODERNE 1790 - 1982

Séries

A	Lois et Actes du pouvoir central.
B	Actes de l’Administration départementale.
C	Bibliothèque administrative.
D	Administration générale de la Commune.
E	État civil.
F	Population - Économie sociale - Statistique.
G	Contributions - Administrations financières.
H	Affaires militaires.
I	Police - Hygiène publique - Justice.
K	Élections et Personnel.
L	Finances de la commune.
M	Édifices communaux - Monuments et Établissements publics.
N	Biens communaux - Terres - Bois - Eaux.
O	Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux.
P	Cultes.
Q	Assistance et prévoyance.
R	Instruction publique - Sciences, Lettres et Arts.

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FONDS CONTEMPORAIN depuis 1983

Séries

W	Les documents administratifs sont classés par versements dans l'ordre chronologique des entrées avec pour instruments de recherche les bordereaux des versements.

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Séries complémentaires

Mi	Microfilms des registres paroissiaux et de l’état civil, des délibérations de la commune et des arrêtés du maire.
Fi	Photothèque comprenant une riche collection de cartes postales et de photographies de la fin du XIXe à nos jours. Vidéothèque : plus de deux cents films de 1937 à nos jours. Cartothèque : des centaines de plans originaux dont le plus ancien date de 1738.
Num	Le programme de numérisation concerne les documents déjà microfilmés ( registres paroissiaux, d’état civil…) , ainsi que les documents cartographiques et photographiques.
Z	Archives entrées par voies extraordinaires : achats, dons et legs d'archives privées émanant de familles, d'entreprises, d'institutions ou d'associations...

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