Budget 2009
Le Conseil municipal a adopté le budget primitif 2009 de la ville, le 27 mars. Il s'élève à 138 299 040 € (budget principal et budgets annexes).
BUDGET PRIMITIF 2009
Le budget de la ville de Vannes, conformément à celui de toute collectivité territoriale, est composé de deux sections distinctes :
- une section fonctionnement (exploitation courante et régulière des services)
- une section investissement (opérations en capital, c’est-à-dire celles qui ont une incidence sur la valeur du patrimoine de la collectivité)
Le budget primitif 2009 qui vous est présenté, comprend le Budget Principal, bien entendu, mais également les Budgets annexes habituels à savoir :
- l’Eau
- l’Assainissement
- le Port de Plaisance
- le Camping de Conleau
- les Parkings
- les Restaurants
- le Réseau Haut Débit
ainsi que ceux se rapportant :
- aux Lotissements d’habitation
- aux Parcs d’activités
LE BUDGET PRIMITIF 2009 DE LA VILLE DE VANNES
Le budget primitif 2009 de la ville de Vannes, voté par le Conseil municipal le 27 mars 2009, s’équilibre en dépenses et en recettes à 138 299 040 € soit 105 269 530 € pour le budget principal et 33 029 510 € pour les budgets annexes.
61,01% du budget principal (64 224 430 €) sont affectés au fonctionnement et 38.99% (41 045 100 €) sont consacrés à l’investissement.
38,79% des budgets annexes (12 810 500 €) vont à l'investissement et 61,21% (20 219 010 €) au fonctionnement.
- dépenses de fonctionnement
- recettes de fonctionnement
- dépenses d'investissement
- recettes d'investissement
- budgets annexes
1. Les dépenses de fonctionnement par nature s'élèvent à 64 224 430 € (62 191 380 € en 2008).
● Charges à caractère général (12 797 456 €)
Elles sont nécessaires au fonctionnement et à l’exploitation des services et des équipements mis à la disposition des Vannetais.
Y figurent par exemple, toutes les dépenses de fonctionnement courant aussi diverses que l’entretien de la voirie, des réseaux, des espaces verts et des bâtiments, les maintenances informatiques, les fournitures scolaires, les achats de livres, les frais de télécommunications, les affranchissements, les fournitures administratives, les assurances, telles que celles-ci apparaissent précisément détaillées dans le dossier joint qui récapitule le budget de fonctionnement par nature. Les crédits nécessaires à la mise en place des diverses activités et manifestations proposées (prestations – achats de spectacles…) sont également inscrits dans ce chapitre.
Celui-ci comprend également les dépenses d’énergie (électricité, éclairage public, gaz, combustibles, carburants, eau et assainissement de nos propres équipements), qui, cumulées et consolidées, représentent la somme de 2 153 411 €.
Celles-ci à l’instar des autres collectivités, constituent le poste de dépenses le plus important de notre budget, soit un peu plus de la moitié.
En plus de l’habituel GVT (Glissement Vieillesse Technicité), notre masse salariale, en augmentation de 4,79% par rapport au Budget Primitif 2008, doit prendre en compte cette année :
- les augmentations générales de salaires décidées par les pouvoirs publics
- les créations de postes que nous venons de décider pour répondre aux nécessités de fonctionnement des services.
Elle doit également intégrer le coût, en année pleine, de la gestion par la Ville du Centre Social de Kercado, effective depuis le 1er juillet dernier, et le transfert, à compter du 1er septembre 2008, des services animation du CCAS, désormais gérés par la commune.
En faisant abstraction de ces transferts de services, notre masse salariale est, en réalité, à périmètre constant, en augmentation de +3,41%.
● Autres charges de gestion courante (7 204 516 €)
- la subvention versée au CCAS 2 592 000 € (2008 : 3 112 000 €)
- les participations versées aux écoles privées sous contrat d’association 1 477 335 € (2008 : 1 535 625 €)
- les subventions ordinaires que nous venons d’allouer aux associations afin de les accompagner et les soutenir dans leur action 1 270 715 €
- une subvention nécessaire à l'équilibre du budget de fonctionnement des restaurants municipaux qui fait l'objet d'un budget annexe 721 420 €
● Intérêts de la dette (2 610 000 €)
● Charges exceptionnelles (1 361 203 € )
- les subventions exceptionnelles versées aux associations (384 000 €)
- les subventions versées au budget annexe des parcs de stationnement 164 195 € et du réseau haut débit 106 000 €
- les redevances versées au concessionnaire des parcs de stationnement du Centre, de la République, de l’Université 223 603 € et du service de mise à disposition de vélos en libre service 193 000 €
● Atténuation de produits (100 €)
A ces dépenses réelles, s’y ajoutent les opérations d’ordre, regroupées dans les chapitres suivants :
● Ce crédit correspond à la dotation aux amortissements (3 425 000 €)
● Virement à la section d’investissement (5 126 155 €)
Tous chapitres cumulés, les dépenses de fonctionnement s’élèvent donc au montant global de 64 224 430 € réparties en dépenses réelles 55 673 275 € et dépenses d’ordre 8 551 155 €
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Dépenses de fonctionnement réelles qui graphiquement, se répartissent comme suit :
En application de l’instruction comptable M14 qui impose aux communes une double présentation du Budget par nature et par fonction, il apparaît intéressant d’analyser ces mêmes dépenses de fonctionnement, en fonction de leur destination cette fois.
Celles-ci, également précisément détaillées dans le dossier joint en annexe, sont réparties selon les fonctions imposées par la nomenclature comptable.
● Sécurité Publique (964 762 €)
Fonctionnement du service de la police municipale et de la fourrière animale.
Comme les années précédentes, le présent budget met en œuvre les moyens nécessaires au bon fonctionnement de nos écoles et aux meilleures conditions d’accueil des enfants.
Les crédits consacrés à la politique culturelle représentent la part la plus importante de notre budget de fonctionnement.
L’offre culturelle est à nouveau développée avec, en particulier, un renforcement des équipements existants (Médiathèque, Théâtre Anne de Bretagne, Musées…), dans le cadre d’une politique tarifaire adaptée, modulée en fonction des quotients familiaux. Se dérouleront également cette année une nouvelle édition du Festival International de la Photo de Mer, du Salon du Livre, du Festival de Jazz, des Fêtes Historiques, désormais bien ancrées dans le paysage culturel de notre Ville.
● Sport – Jeunesse (7 705 737 €)
Outre le fonctionnement normal des nombreux équipements et de leur maintenance, il importe de noter dans ce domaine, le nouvel effort important fait en direction des associations et des clubs sportifs.
● Social - Santé et Famille – Logement (4 646 767 €)
Dans ce chapitre figure principalement la subvention allouée au Centre Communal d’Action sociale, dans les conditions indiquées précédemment.
Y figure, également, une partie des nombreuses actions du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
● Services urbains - Voirie – Environnement (7 639 977 €)
● Action économique – Tourisme (1 058 790 €)
Fonctionnement des différents services industriels et commerciaux, qui ne font pas l’objet d’un budget annexe. Y figure également les crédits consacrés à la nouvelle édition de la semaine du Golfe à laquelle la ville participe activement (subvention de 150 000 € versée à l’association organisatrice).
● Services Généraux (15 324 777 €)
Cette fonction regroupe les dépenses concernant les services logistiques ou transversaux de la commune, que sont les Directions du Secrétariat Général, des Finances, des Ressources Humaines, de l’Informatique, la Direction Générale des Services Techniques, de l’Administration Générale...,
Figurent également le fonctionnement des ateliers polyvalents du Centre Technique Municipal de Kergolven.
Les dépenses relatives à l’Etat Civil et au service des élections sont également regroupées dans cette fonction.
● Opérations non ventilables (12 527 286 €)
Dans cette sous-fonction, conformément à l’instruction M14, figurent principalement :
- les intérêts de notre dette, soit 2 610 000 €
- les achats de fournitures stockées 870 000 €
- les écritures d’ordre que constituent les amortissements (3 425 000 €) et le virement à la section d’investissement (5 126 155 €).
Cumulés, l’ensemble des crédits répartis dans ces différentes fonctions, en conformité avec l’instruction comptable, s’élèvent bien entendu au même total de dépenses de fonctionnement que mentionné précédemment, lors de leur présentation par nature, soit 64 224 430 € répartis en opérations réelles pour 55 673 275 € et en opérations d’ordre pour 8 551 155 €.
Par fonctions, les dépenses réelles de fonctionnement mentionnées ci-dessus, se répartissent graphiquement comme suit :
2. Les recettes de fonctionnement (64 224 430 € - 2008 : 62 191 380 €)
● Produits des services (6 321 750 €)
Ils concernent principalement le produit des recettes encaissées auprès des usagers des services publics (Médiathèque, spectacles du Palais des Arts, Ecole Nationale de Musique, piscines, stationnement, Halles et marchés etc...)
Ils représentent 9,91 % de l’ensemble de nos ressources réelles d’exploitation.
● Impôts et Taxes (41 478 257 €)
Ce chapitre le plus important du budget, représente plus de 65 % des ressources d’exploitation de la Ville.
- contributions directes 22 980 357 €. Les taux de fiscalité restent inchangés (même niveau depuis 2000)
- dotations versées par la Communauté d’Agglomération : 15 830 000 € (attribution de compensation correspondant à la fiscalité transférée au moment de la création de la Communauté et dotation de solidarité communautaire)
- fiscalité indirecte : 2 667 900 €. Taxe sur l’électricité (830 000 €) et taxe additionnelle aux droits de mutation (1 650 000 €).
● Dotations – Participation (14 944 503 €)
Elles représentent près de 25% de l’ensemble des ressources d’exploitation. La Dotation Globale de Fonctionnement est constituée de la dotation forfaitaire 9 836 433 € en augmentation de 1,15% par rapport à 2008. Au titre des dotations de péréquation de DGF, la commune est également éligible à la DSU (Dotation de Solidarité Urbaine) et pour un montant estimé à 1 001 522 €, en augmentation. La DNP, pour sa part, est estimée dans le présent budget à 410 000 €.
Par ailleurs, la commune bénéficie d’allocations compensatrices au titre des abattements de fiscalité, décidés par l’Etat, pour 1 461 312 €.
● Autres produits courants (796 057 €)
Produit de location d’immeubles, redevances versées par les concessionnaires…
● Produits Financiers (30 400 €)
Remboursement par la Communauté d’Agglomération des intérêts des emprunts contractés et qui se rapportent au service des ordures ménagères désormais transféré (29 600 €).
● Produits exceptionnels (29 963 €)
● Atténuation de charges (200 000 €)
Et enfin, les opérations d’ordre regroupées dans le chapitre suivant :
Aux 63 800 930 € au titre des opérations réelles s’ajoutent 423 500 € au titre des opérations d’ordre (228 500 € pour les travaux d’investissement en régie ; 195 000 € pour l’amortissement des subventions transférées).
Les opérations réelles, graphiquement, se répartissent comme suit :
1. Les dépenses d’investissement (41 045 100 €)
- Remboursement de la partie capital de l’annuité de notre dette qui s’élève cette année
à 6 600 000 €
- Une écriture d’ordre pour 195 000 € se rapportant, à l’amortissement des subventions reçues (avec écritures correspondantes en recettes de fonctionnement)
- Une seconde écriture d’ordre (recette correspondante) de 12 831 100 € permettant des remboursements provisoires d’emprunts dans l’objectif d’une gestion dynamique et optimale de notre trésorerie.
- Opérations d’investissements à réaliser en 2009 pour un montant de 21 419 100 €
Ces investissements d’un montant important de 21 419 100 €, détaillés, opération par opération, dans le dossier joint, se répartissent comme suit, ventilés par fonction :
● Enseignement – Formation (503 350 €)
Outre les programmes annuels habituels de grosses réparations dans les bâtiments et les équipements, sera mise en œuvre, cette année, une nouvelle tranche de mise en place de tableaux interactifs dans nos écoles.
Les opérations prévues en 2009 concernent principalement la dernière tranche des travaux de rénovation de l’Hôtel de Limur.
Outre les crédits habituels affectés à l’aménagement des équipements sportifs de plein air, sera réalisée cette année l’extension des tribunes du stade de la Rabine, dans les conditions déjà définies et pour un montant de 3 600 000 € (H.T), afin de procéder à la mise en conformité avec les normes de Ligue Professionnelle de Football pour la Ligue 2.
.● Social – Logement – Santé (417 710 €)
● Voirie - Environnement – Urbanisme (10 707 590 €)
Figurent dans cette fonction, les programmes annuels habituels que nous arrêtons chaque année et qui concernent à la fois des travaux de voirie (2 000 000 € dont 750 000 € rue Alain Gerbault), d’eaux pluviales (242 000 €), d’éclairage public (360 000 €) principalement.
S’y ajoutent des opérations nouvelles qui concernent plus particulièrement :
- La fin des travaux de l’important programme d’aménagement des surfaces dans le cadre de la requalification du site du Port.
- La poursuite du programme d’aménagement d’aires de jeux pour lesquelles nous affectons, cette année, un crédit de 300 000 €.
Poursuite également de réalisation de pistes cyclables en y consacrant un nouveau crédit de 400 000 €.
A noter un crédit de 100 000 € pour de petits travaux de voirie concernant spécifiquement l’amélioration des conditions de circulation des personnes à mobilité réduite, au-delà des travaux lourds de réaménagement complet de voirie.
Enfin, un crédit de 900 000 € est également inscrit afin de financer les études et les premières opérations qui seront menées dans le cadre de l’opération de rénovation urbaine du quartier de Ménimur.
● Action économique – Commerce - Tourisme (299 060 €)
● Moyens généraux (1 713 780 €)
2. Les recettes d’investissement
Les recettes d’investissement s’élèvent, bien entendu, également à 41 045 100 €
Elles sont constituées :
- d’une épargne brute de gestion (virement à la section d’investissement et amortissements cumulés, auxquels s’ajoute le remboursement du capital d’emprunts par la Communauté d’Agglomération au titre des ordures ménagères transférées) qui s’élève à 8 666 155 €
Rapprochée du remboursement du capital de notre dette, soit 6 600 000 € et de l’amortissement des subventions, 195 000 €, elle permet ainsi de dégager une épargne nette disponible pour financer les nouveaux investissements, d’un niveau favorable de 1 871 155 €.
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- d’une épargne brute de gestion (virement à la section d’investissement et amortissements cumulés, auxquels s’ajoute le remboursement du capital d’emprunts par la Communauté d’Agglomération au titre des ordures ménagères transférées) qui s’élève à 8 666 155 €
Rapprochée du remboursement du capital de notre dette, soit 6 600 000 € et de l’amortissement des subventions, 195 000 €, elle permet ainsi de dégager une épargne nette disponible pour financer les nouveaux investissements, d’un niveau favorable de 1 871 155 €. - de l’écriture d’ordre (12 831 000 €) précédemment mentionnée en dépenses, nécessaire à la gestion de la trésorerie. - de ressources propres tant internes qu’externes (FCTVA relatifs aux investissements réalisés en 2007 et 2008 - Taxe locale d’équipement...) qui, cumulées, s'élévent à 6 045 145 € |
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- du produit de cessions pour (525 000 €)
- de diverses subventions et participations (4 277 800 €)
Intégrant pour 500 000 € le reversement par l’Etat du produit des amendes de police.
- d’emprunts nouveaux pour (8 700 000 €)
Ce montant d’emprunt comporte une partie habituelle (6 700 000 €) correspondant au volume des emprunts par ailleurs remboursés et contribuant ainsi à la politique de stabilisation de la dette de la commune, mais aussi, spécifiquement pour cette année, une partie complémentaire de 2 000 000 €, qui a été inscrite pour garantir le respect de notre engagement avec l’Etat dans le cadre du plan de relance et qui sera mobilisée au fil de l’année 2009 en fonction des besoins réellement nécessaires.
Schématiquement, le programme d’investissements de 21 419 100 € que nous avons détaillé précédemment, se trouve ainsi financé comme suit :
Ils s'élèvent à 60 298 020 € dont 24 846 500 € en investissement (41,21%) et 35 451 520 € en fonctionnement (58,79%)
Ils se répartissent comme suit :
● L’eau (9 054 500 €)
Les investissements prévus, dans ce budget, nécessaires au maintien en bon état des équipements et donc à la qualité de l’eau s’élèvent cette année à 3 003 000 €.
Ils concernent principalement des travaux d’extension et de renforcement des réseaux ainsi que de maintenance des usines. Ces travaux sont financés par emprunt à hauteur de 1 600 000 €.
● L’assainissement (6 309 700 €)
Les investissements prévus dans ce budget s’élèvent cette année à 1 555 000 € et concernent principalement des travaux d’extension des réseaux, de maintenance de nos stations d’épuration financés par un emprunt à hauteur de 680 000 €.
● Le port de plaisance (1 090 220 €)
Ce budget s’équilibre par lui-même, grâce au produit des redevances versées par les usagers de ce service.
● Le camping de Conleau (437 300 €)
Ce service s’équilibre également par lui-même.
● Les parkings (457 810 €)
Ce budget concerne la gestion des différents parkings payants gérés par la Ville, à savoir le Parking des Arts, le Parc de Stationnement Sainte Catherine et les deux parkings payants situés sur le site de Nazareth.
La gestion de ces différents équipements nécessite le versement par le budget principal d’une subvention d’équilibre qui s’élève cette année à 164 195 €.
● Restaurants municipaux (2 019 420 €)
Depuis 2002, ce service fait l’objet d’un budget annexe, conformément à la réglementation.
Il comprend l’ensemble du service, restaurants scolaires et restaurants du personnel.
familiaux …) nécessite le versement par le budget principal d’une subvention de 721 420 € au titre du fonctionnement.
Parmi les investissements prévus cette année, figurent diverses acquisitions de mobilier, matériel et véhicule.
● Réseau haut débit (529 000 €)
Ce nouveau service constitue un budget annexe qui nécessite compte tenu de sa création récente et dans l’attente de son développement futur, une subvention d’équilibre du budget principal de 106 000 € pour son fonctionnement.
● Lotissement communaux d’habitation (4 306 240 €)
● Parcs d’activités (8 825 320 €)
dont 4 531 000 € d'écritures réelles et 4 294 320 € d'écritures d'ordre.
Ce budget comprend principalement les crédits nécessaires à la poursuite des travaux d’aménagement définitifs des Parcs Tertiaires de Laroiseau 2 et du Ténénio 2 actuellement en cours.
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