Retrouvez l'ordre du jour de la séance du vendredi 25 mai prochain.
1 - FINANCES
Services publics communaux - Révision des tarifs Direction concernée : Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion
Commission concernée : Finances
2 - FINANCES
Compte de Gestion du Trésorier Principal - Exercice 2011 - Approbation Direction concernée : Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion
Commission concernée : Finances
3 -FINANCES
Compte Administratif - Exercice 2011 - Approbation Direction concernée : Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion
Commission concernée : Finances
4 - FINANCES Exercice 2011 - Affectation du résultat Direction concernée : Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion
Commission concernée : Finances
5 - FINANCES Fiscalité Locale - Fiscalité Locale - Dispositions applicables en 2013 en matière d'abattements Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée : Finances
6 - AFFAIRES FONCIERES
Centre Commercial de Kercado - Désaffectation et procédure de déclassement du domaine public d’une emprise Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée : Aménagement - Environnement
7 - AFFAIRES FONCIERES
Bilan des acquisitions et cessions - Année 2011 Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée :
Aménagement et Environnement
Finances
8 - AFFAIRES FONCIERES Programme de Rénovation Urbaine de Ménimur - Centre Commercial Les Vénètes - Acquisition d'un local. Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée :
Aménagement - Environnement
Finances
9 - AFFAIRES FONCIERES Quartier Saint Pie X - Opération immobilière Les cinq Iles - Lotissement La Marne - Décision de mise à l'enquête publique en vue de l'incorporation au domaine public de la voirie. Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée :
Aménagement - Environnement
Travaux - Déplacements - Sécurité
10 - URBANISME
Dénomination de voies dans le quartier de Tohannic Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée :
Culture - Communication
Aménagement - Environnement
11 - URBANISME
Dénomination de voies Quartier de Ménimur Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée :
Culture - Communication
Aménagement - Environnement
12 - URBANISME
Dénomination de voie Route de Tréhuinec (1) Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée :
Culture - Communication
Aménagement - Environnement
13 - URBANISME
Dénomination de voies Route de Tréhuinec (2) Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée :
Culture - Communication
Aménagement - Environnement
14 - URBANISME
Dénomination de voie Route de Tréhuinec (3) Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée :
Culture - Communication
Aménagement - Environnement
15 - URBANISME
Dénomination de voie dans le quartier du Clos Vert Direction concernée : Direction Aménagement et Développement Durable
Commission concernée :
Culture - Communication
Aménagement - Environnement
16 - VOIRIE Création d'un site ''refuge LPO'' dans le Parc des Vallons de Kercado Direction concernée : Direction Générale des Services Technique
Commission concernée :
Aménagement - Environnement
Finances
17 - DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
Adhésion de la Ville à l'Association ''Le Souvenir Français'' Direction concernée : Direction Proximité et Vie des Quartiers
Commission concernée : Finances
18 - DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
Ecoles Publiques - Détermination des périmètres scolaires Direction concernée : Direction Proximité et Vie des Quartiers
Commission concernée : Enseignement - Jeunesse - Famille
19 - AFFAIRES CULTURELLES
Fermeture de l'Ecole Maternelle Catherine Descartes - Désaffectation des locaux Direction concernée : Direction des Affaires Culturelles
Commission concernée : Enseignement - Jeunesse - Famille
20 - AFFAIRES CULTURELLES
Equipements sportifs municipaux mis à disposition des lycées - Participation pour frais de fonctionnement - Année 2011/2012 Direction concernée : Direction des Affaires Culturelles
Commission concernée :
Enseignement - Jeunesse - Famille
Sports
Finances
21 - AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèque-médiathèque - Acquisition de livres d'artistes et livres anciens - demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques Direction concernée : Direction des Affaires Culturelles
Commission concernée :
Culture - Communication
Finances
22 - AFFAIRES CULTURELLES Projet artistique et culturel de l'association ''D'Octobre'' (compagnie C. Diverrès) dans le cadre de la Scène conventionnée danse théâtre du TAB- signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs Direction concernée : Direction des Affaires Culturelles
Commission concernée :
Culture - Communication
Finances