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Retrouvez les délibérations du conseil Municipal du 14 octobre 2011
Procès verbal de la séance (pdf 3.30Mo)
1 - Affaires économiques Parc du Ténénio 2 – Cabinet de chirurgie orale – Cession de terrain
2 - Affaires économiques Parc du Ténénio 2 – Laboratoire d’analyses biologiques -Cession de terrain
3 - Affaires foncières Aménagement de voirie à Tréhuinec Acquisition d'un terrain
4 - Affaires foncières Domaine public communal -Déclassement d'un terrain sis rue du Commerce
5 - Affaires foncières Domaine public communal - Déclassement d'un terrain sis sur le Parc du Golfe
6 - Affaires foncières Réalisation du tunnel de Kérino Mutations foncières sur le Parc du Golfe
7 - Affaires foncières Immeuble communal avenue Roosevelt Bail à réhabilitation au profit de Vannes Golfe Habitat
8 - Affaires foncières Bâtiments communaux -Locations soumises à la loi de 1948 -Révision du loyer
9 - Voirie Aménagement de la rue Jean Martin (Commune de Vannes) et de la rue du Verger (Commune de Séné) -Projet et convention de maitrise d'ouvrage avec la commune de Séné
10 - Finances Adhésion à l'AFE (Association Française de l'Eclairage)
11 - Affaires culturelles Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
12 - Affaires culturelles Musées -dépôt temporaire d'oeuvre
13 - Affaires culturelles Kiosque culturel - programmation 2011-2012 - signature des conventions
14 - Services publics communaux Stationnement payant de surface Tarifs
15 - Télécommunications Réseau de Communications Electroniques à Haut Débit -Forfait de mise à disposition de fibres optiques aux lycées pour accéder au point de présence RENATER localisé à l'UBS de Tohannic
16 - Affaires générales Médiacap - Création d'une permanence pour les non et mal voyants -Convention avec l'association des aveugles et handicapés visuels de Bretagne
17 - Affaires sociales Convention de prestations de services entre la Ville de Vannes et le Centre Communal d'Action Sociale
18 - Personnel Gratification des stagiaires
19 - Finances Admissions en non valeur
20 - Finances Budget - Opérations pluriannuelles d'investissement Autorisations de programme -Actualisation
21 - Finances Subventions aux associations
22 - Finances Logement social - Participation de la Commune pour la construction de 30 logements locatifs Rue des Frères Créac'h réalisée par Vannes Golfe Habitat
23 - Finances Budget supplémentaire 2011
24 - Finances Fiscalité d'Urbanisme - Création de la Taxe d'Aménagement
25 - Conseil municipal Installation d'un nouveau conseiller municipal
26 - Conseil municipal Représentation au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération du Pays de Vannes
27 - Conseil municipal Représentation dans les commissions municipales et différents organismes et instances - Modifications
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