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Retrouvez les délibérations du conseil Municipal du 01 juillet 2011
Procès verbal de la séance (pdf 6.15Mo)
1 - Instances Municipales CONSEIL MUNICIPAL - Vannes Agglo - Désignation d'un conseiller communautaire suppléant
2 - Instances Municipales CONSEIL MUNICIPAL - Contrat de partenariat - Commission prévue à l'article L. 1414-6 du code général des collectivités territoriales - Election
3 - Instances Municipales AFFAIRES GENERALES - Commission consultative des services publics locaux - Etat des travaux 2009 - Communication
4 - Instances Municipales SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - Délégations de service public - Rapports annuels 2010 - Communication
5 - Direction de l'Eau de l'Assainissement ENVIRONNEMENT - Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement
6 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES FONCIERES - Acquisition du Centre Socio-Culturel de Kercado
7 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES FONCIERES - Résidence Karlina, avenue du Général Borgnis Desbordes - Acquisition à titre gratuit d'un terrain
8 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES ECONOMIQUES - Parc industriel du Prat - Implantation de la scierie Le Gal - Cession de terrain
9 - Direction Générale des Services Techniques VOIRIE - Place de la République - Reprise du parvis situé devant le Palais de Justice
10 - Direction Générale des Services Techniques VOIRIE - Réaménagement de la rue Texier Lahoulle
11 - Direction Générale des Services Techniques VOIRIE - Réaménagement de la rue du Général Giraud
12 - Direction Générale des Services Techniques BATIMENTS - Démolition de divers bâtiments communaux
13 - Direction de l'Enseignement, Sports, Loisirs, Associations, Jeunesse ENSEIGNEMENT - Désaffectation de deux salles de classes dans une école
14 - Direction de l'Enseignement, Sports, Loisirs, Associations, Jeunesse JEUNESSE - C.U.C.S. - Réussite éducative - Accompagnement à la scolarité - Indemnisation des bénévoles - Année 2011/2012
15 - Direction de l'Enseignement, Sports, Loisirs, Associations, Jeunesse ENSEIGNEMENT - Ecoles Publiques - Forfait téléphonique accordé aux directeurs
16 - Direction des Moyens Généraux TELECOMMUNICATIONS - Fonds de concours pour la desserte en fibres optiques de Vannes Agglo
17 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Dénomination de voies - Dénomination de voie dans le quartier de Campen-Bernus
18 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Projet de Rénovation Urbaine de Ménimur - Modification du protocole d'accord présenté au conseil lors de sa séance du 15 octobre 2010
19 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Archives Municipales - restauration de documents et microfilmage - programme 2011 - demande de concours financiers
20 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Adhésion à des organismes extérieurs - Association des Utilisateurs des logiciels Opsys Archimed (ADULOA)
21 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Musées de Vannes - Restauration du tableau Delacroix ''le Christ sur la Croix''
22 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat avec Pontivy et Sarzeau
23 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Actions culturelles vers le monde scolaire
24 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Etablissement public local Théâtre Anne de Bretagne - Désignation des membres du conseil d'administration - subvention d'exploitation et conventionnement
25 - Direction des Moyens Généraux PERSONNEL - Restauration des agents municipaux - Nouvelle prestation d'action sociale et nouveau tarif
26 - Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion FINANCES - Budget 2011 - Décision Modificative N°1 Finances M. JAFFRE
27 - Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion FINANCES - Fiscalité Locale - Dispositions applicables en 2012 en matière d'abattements
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