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Retrouvez les délibérations conseil Municipal du 20 mai 2011
1 - Instances Municipales CONSEIL MUNICIPAL - Installation d'un nouveau conseiller municipal
2 - Instances Municipales CONSEIL MUNICIPAL - Représentation dans les commissions municipales et différents organismes et instances - Modifications
3 - Direction de l'Enseignement, Sports, Loisirs, Associations, Jeunesse AFFAIRES ECONOMIQUES - Parc des expositions Chorus - Délégation de service public - Choix du délégataire
4 - Direction Générale des Services Techniques SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - Mise à disposition de vélos en libre service - Avenant au contrat de délégation de service public
5 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Théâtre Anne de Bretagne - Création d'un établissement public local
6 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèque-médiathèque - acquisition de livres d'artistes et livres anciens - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques
7 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Edition 2011 du Festival Prom'nons Nous - Convention de partenariat
8 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Musées - Acquisition d'une oeuvre de M. Thierry Le Saëc
9 - Direction des Affaires Culturelles AFFAIRES CULTURELLES - Musées - convention de dépôts croisés collections musée de Vannes/musée de Carnac
10 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Dénomination de voie dans le village de Bernard
11 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Dénomination d'une voie avenue Edouard Herriot
12 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Dénomination de voie rue Général Weygand
13 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Dénomination de voie dans le quartier de Bohalgo
14 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Dénomination de divers carrefours giratoires
15 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Dénomination de voies rue Jean Martin
16 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Dénomination de voie dans le secteur de Kerbiquette
17 - Direction Aménagement et Développement Durable URBANISME - Dénomination de voies à Ménimur
18 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES FONCIERES - Bilan des acquisitions et cessions - Année 2010
19 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES FONCIERES - Avenue du Général Borgnis Desbordes. Acquisition de terrains
20 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES FONCIERES - Coët-Lagate - Acquisition d'un terrain
21 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES FONCIERES - Lotissement Domaine du Grand Pré. Aménagement d'un trottoir allée Jean Gabin. Acquisition à titre gratuit d'un terrain
22 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES FONCIERES - Opération Vannes Golfe Habitat rue Émile Jourdan. Constitution d'une servitude de passage d'un câble électrique souterrain au travers d'une parcelle communale
23 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES FONCIERES - Rive gauche du port - Libération d'une parcelle
24 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES ECONOMIQUES - Parc industriel du Prat - Espace d'activités Paul Duplaix - Société Sanitherm - Décision de cession de terrain - Prorogation du délai
25 - Direction Aménagement et Développement Durable AFFAIRES ECONOMIQUES - Kerluherne - Société Margely - Décision de cession de terrain – Prolongation du délai et ajustement du périmètre de la parcelle
26 - Direction des Moyens Généraux TELECOMMUNICATIONS - Transfert de la compétence aménagement numérique à Vannes agglo
27 - Direction de l'Enseignement, Sports, Loisirs, Associations, Jeunesse ENSEIGNEMENT - Ecoles Publiques et Privées - Poursuite de la mise en place de tableaux blancs interactifs
28 - Direction de l'Enseignement, Sports, Loisirs, Associations, Jeunesse AFFAIRES SPORTIVES - Equipements sportifs municipaux mis à disposition des lycées - Participation pour frais de fonctionnement - Année 2010/2011
29 - Direction des Moyens Généraux PERSONNEL - Adhésion à l’association « Service social inter-entreprises
30 - Direction Générale des Services Techniques VOIRIE - Passage inférieur de Kérino et dragage du port de Vannes - Recours à un contrat de partenariat public/privé
31 - Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion FINANCES - Services publics communaux - Révision des tarifs
32 - Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion FINANCES - Compte de gestion du trésorier principal - Exercice 2010 - Approbation
33 - Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion FINANCES - Compte administratif - Exercice 2010 - Approbation
34 - Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion FINANCES - Exercice 2010 - Affectation du résultat
35 - Direction Finances, Contrôle et Conseil de Gestion FINANCES - Indemnité de conseil au trésorier principal
Procès verbal de la séance (pdf 3.5Mo)
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