Conseil municipal du 18 décembre 2009

Retrouvez les décisions du conseil municipal du 18 décembre 2009

---

Approbation du Règlement Local de Publicité révisé

Associations - Acomptes sur subventions 2010

Bâtiments communaux - Locations soumises à la loi de 1948 - Révision des loyers

Bourses aux étudiants vannetais pour un séjour à l'étranger - Evolution du dispositif

Budget 2009 - Décision Modificative N°2

Centres sociaux - Contrat de Projets 2010-2012

Chemin du Borgne - Acquisition de terrains

Démolition de l'ancien poste de police de Conleau

EAU POTABLE - Programme annuel 2010

EAUX PLUVIALES - Programme annuel 2010

EAUX USEES - Programme annuel 2010

Ecoles privées - Participation aux dépenses de fonctionnement pour l'année 2010

Ecoles publiques - Forfait téléphonique accordé aux directeurs pour l'année 2010

Ecoles publiques - Programme annuel de grosses réparations sur les bâtiments communaux -

Ecoles publiques et privées - Allocation fournitures scolaires pour l'année 2010-2011

Equipements sportifs municipaux mis à disposition des collèges - Participations financières

ESPACES VERTS - Programme annuel 2010

Festival Prom'nons - nous - Demande de concours financier auprès de la région Bretagne.do

Grosses réparations dans les bâtiments communaux - programme annuel 2010

Immeuble sis 9 place Saint-Pierre - Résiliation du bail commercial

Mobilier urbain - Panneaux électroniques d'information, panneaux d'information culturelle

Parc Tertiaire de Laroiseau 2 - Société DN1 - Cession de terrain

Patrimoine - Education artistique et culturelle - Action en direction des écoles

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Appr

Plan local d'urbanisme - modification

Programme annuel 2010

Programme Equipements Sportifs - Année 2010

Propriété de M. et Mme Servoin - Transfert de la servitude de passage

Rive droite du port - Réaménagement de l'espace au sud du kiosque Tourisme

Services Publics Communaux - Révision des tarifs

 

 

 

 

 

 

---